Préavis municipaux - Législature 2016-2021


2019
Préavis municipal No 32/2016-2021 concernant les indemnités du bureau du Conseil Général
Préavis municipal No 31/2016-2021 concernant le budget 2020 - annexe
Préavis municipal No 30/2016-2021 concernant l'approbation des amendements du Plan Général d'Affectation (PGA) du règlement communal sur le plan général d'affectation et la police des constructions et, la levée des oppositions - RPGA - Plan 1000 - Plan 5000 - Rapport OAT
Préavis municipal No 29/2016-2021 concernant la sécurisation de la rive droite du Veyron
Préavis municipal No 28/2016-2021 concernant la pose de potelets le long de la RC
Préavis municipal No 27/2016-2021 concernant la modification des statuts de l'ASICoPe
Préavis municipal No 26/2016-2021 concernant le rapport de gestion 2018
Préavis municipal No 25/2016-2021 concernant les comptes 2018 - comptes communaux - comptes 2018 - rapport 2018 STEP - rapport 2018_FCS
 
2018
Préavis municipal No 24/2016-2021 concernant la révision du règlement du Conseil général - annexe
Préavis municipal No 23/2016-2021 concernant le règlement communal sur la gestion des déchets - règlement - directive
Préavis municipal No 22/2016-2021 concernant une demande de crédit pour garantir la qualité de l'eau des sources de Vuichime et démolir l'ancien réservoir
Préavis municipal No 21/2016-2021 concernant le budget 2019 - annexe
Préavis municipal No 20/2016-2021 concernant le financement des transformation de la laiterie
Préavis municipal No 19/2016-2021 concernant l'augmentation du plafond d'endettement
Préavis municipal No 18/2016-2021 concernant le rapport de gestion 2017
Préavis municipal No 17/2016-2021 concernant les comptes 2017
 
2017
Préavis municipal No 17/2016-2021 concernant le budget 2018
Préavis municipal No 16/2016-2021 concernant l'adaptation du règlement communal sur la distribution de l'eau
Préavis municipal No 15/2016-2021 concernant l'arrêté dimposition pour les années 2018-2019-2020-2021
Préavis municipal No 14/2016-2021 concernant le rapport de gestion 2016
Préavis municipal No 13/2016-2021 concernant l'achat de la parcelle RF 103, bâtiment de la laiterie
Préavis municipal No 12/2016-2021 concernant l'adoption des statuts et l'adhésion à l'association intercommunale pour la piscine couverte des Chavannes - statuts
Préavis municipal No 11/2016-2021 concernant les comptes communaux 2016 - comptes STEP - comptes et bilan
Préavis municipal No 10/2016-2021 concernant une demande  dde crédit pour la 2ème étape des travaux de vy de Mauraz
Préavis municipal No 9/2016-2021 concernant la révision du plan général d'affectation (PGA) et l'approbation du plan partiel d'affectation (PPA) Le Château - Le Moulin
 
2016

Préavis municipal No 8/2016-2021 concernant l'adhésion à l'Association scolaire intercommunale de Cossoney Veyron Venoge (ASICOVV) et l'adoption des statuts - statuts

Préavis municipal No 7/2016-2021 concernant le plafond d'endettement 2016-2021

Préavis municipal No 6/2016-2021 concernant le budget 2017 - budget

Préavis municipal No 5/2016-2021 concernant les indemnités de la Municipalité

Préavis municipal No 4/2016-2021 concernant le règlement sur la distribution de l'eau potable  -  annexe

Préavis municipal No 3/2016-2021 concernant un crédit complémentaire au budget 2016

Préavis municipal No 2/2016-2021 concernant l'arrêté d'imposition 2017

 
Préavis municipal No 1/2016-2021 concernant la délégation de compétence
 

 Préavis municipaux - Législature 2011-2016

Janvier à Juin 2016
Extrait du PV du 9 juin 2016 concernant le préavis municipal No 40
Préavis municipal No 40/2011-2016 concernant une demande de crédit complémentaire pour l'améngement du réseau d'eau du groupement Vy de Mauraz
Extrait du PV du 9 juin 2016 concernant le préavis municipal No 39
Préavis municipal No 39/2011-2016 concernant la modification des statuts AJERCO
Extrait du PV du 9 juin 2016 concernant le préavis municipal No 38
Préavis municipal No 38/2011-2016 concernant les comptes communaux 2015
Extrait du PV du 17 mars 2016 concernant le préavis municipal No 37
Préavis municipal No 37/2011-2016 concernant la modification des statuts de l'ARASMAC
Extrait du PV du 17 mars 2016 concernant le préavis municipal No 36
Préavis municipal No 36/2011-2016 concernant une demande de crédit pour le remplacement de conduites de distribution d'eau potable et défense incendie à la rue du Village et à la rue du Château

2015
Extrait du PV du 10 décembre 2015 concernant le préavis municipal No 35
Préavis municipal No 35/2011-2016 concernant la restructuration de deux emprunts hypothécaires
Extrait du PV du 10 décembre 2015 concernant le préavis municipal No 34
Préavis municipal No 34/20112016 concernant le budget 2016
Extrait du PV du 24 septembre 2015 concernant le préavis municipal No 33
Préavis municipal No 33/2011-2016 concernant l'arrêté d'imposition 2016 - arrêté d'imposition
Extrait du PV du 11 juin 2015 concernant le préavis municipal No 32
Préavis municipal No 32/2011-2016 concernant les comptes communaux 2014
Extrait du PV du 23 mars 2015 concernant le préavis municipal No 31
Préavis municipal No 31/2011-2016 concernant la convention de fusion des Communes de La Chaux, Cossonay et Dizy
Convention de fusion

2014
Préavis municipal No 30/2011-2016 concernant le budget 2015 Extrait du PV du 11 décembre 2014
 
Préavis municipal No 29/2011-2016 concernant la réfection du chemin du Cimetière et la réfection du chemin de Prévondavaux
Extrait du PV du 25 septembre 2014
Préavis municipal No 28/2011-2016 concernant l'achat de parcelles de forêt
Extrait du PV du 25 septembre 2014
Préavis municipal No 27/2011-2016 concernant l'arrêté d'imposition 2015
Extrait du PV du 25 septembre 2014
Préavis municipal No 26/2011-2016 concernant les comptes communaux 2013
Extrait du PV du 12 juin 2014  Préavis municipal No 25/2011-2016  concernant l'intention de réaliser une étude au sujet du projet de fusion des communes de La Chaux, Cossonay et Dizy
Extrait du PV du 8 avril 2014 Préavis municipal No 24/2011-2016 concernant l'adhésion à l'Association Régionale Touristique - Statuts
Extrait du PV du 8 avril 2014

 

2013
Préavis municipal No 23/2011-2016 concernant le budget 2014
Extrait du PV du 10 décembre 2013
Préavis municipal No 22/2011-2016 concernant la levée d'opposition de M. J-P. Bernhard à l'enquête publique du PPA "En Vigny"
Extrait du PV du 12 septembre 2013
Préavis municipal No 21/2011-2016 concernant l'installation d'un chauffage au Battoir
Extrait du PV du 12 septembre 2013
Préavis municipal No 20/2011-2016 concernant l'arrêté d'imposition 2014
Extrait du PV du 12 septembre 2013
Préavis municipal No 19/2011-2016 concernant les compte communaux 2012
Extrait du PV du 4 juin 2013
Préavis municipal No 18/2011-2016 concernant la délégation de compétences du Conseil à la Municipalité pour la durée de la législature 2011-2016
Extrait du PV du 4 juin 2013
Préavis municipal No 17/2011-2016 concernant la future piscine de Morges
Extrait du PV du 4 juin 2013

2012
Préavis municipal No 16/2011-2016 concernant une demande de crédit pour l'assainissement de la butte pare-balles du stand de tir
Extrait du PV du 4 décembre 2012
Préavis municipal No 15/2011-2016 concernant le budget 2013
Extrait du PV du 4 décembre 2012
Préavis municipal No 14/2011-2016 concernant des travaux complémentaires : création d'une fontaine et rénovation du poids public
Extrait du PV du 11 septembre 2012
Préavis municipal No 13/2011-2016 concernant la réorganisation de la protection civile -  Convention
Extrait du PV du 11 septembre 2012
Préavis municipal No 12/2011-2016 concernant l'arrêté d'imposition 2013
Extrait du PV du 11 septembre 2012

Préavis municipal No 11/2011-2016 concernant l'octroi d'un crédit de travaux pour la rénovation de l'étanchéité du pont sur le Veyron
Extrait du PV du 5 juin 2012

Préavis municipal No 10/2011-2016 concernant le règlement communal sur la gestion des déchets
Extrait du PV du 5 juin 2012

Préavis municipal No 09/2011-2016 concernant l'octroi d'un crédit pour le paiement des frais de mensuration cadastrale
Extrait du PV du 5 juin 2012

Préavis municipal No 08/2011-2016 concernant l'octroi d'un crédit d'étude pour la finalisation du PGA
Extrait du PV du 5 juin 2012

Préavis municipal No 07/2011-2016 concernant les comptes communaux 2011
Extrait de PV du 5 juin 2012

2011

Préavis municipal No 06/2011-2016 concernant le plafond d'endettement
Extrait de PV du 6 décembre 2011

Préavis municipal No 05/2011-2016 concernant le projet de budget 2012
Extrait de PV du 6 décembre 2011

Préavis municipal No 04/2011-2016 concernant les travaux d'étanchéité à l'auberge communale
Extrait de PV du 27 septembre 2011

Préavis municipal No 03/2011-2016 concernant le changement du tamis-presse de la Step
Extrait de PV du 27 septembre 2011

Préavis municipal No 02/2011-2016 concernant l'arrêté d'imposition 2012
Extrait de PV du 27 septembre 2011

Préavis municipal No 01/2011-2016 concernant la délégation de compétences du Conseil général à la Municipalité
Extrait de PV du 27 septembre 2011